Termes et Conditions générales du Casino

Dernière mise à jour: 12 Octobre 2011
Version: 1
Période de validité: Valide jusqu'à la prochaine mise à jour

Atlantis Gold Casino se réserve le droit de mettre à jour/modifier ces Termes et Conditions de temps à autre sans préavis. Ces mises à jour/modifications seront mises en œuvre immédiatement, à la discrétion de la Direction du Casino, à moins d'indication contraire. Ainsi, tous les joueurs sont invités à consulter régulièrement les conditions, en particulier celles qui ont pour sujet les promotions (conformément à l'article 8), afin d'éviter toute confusion.
SECTION 1 APPLICABILITÉ:
Par les actes suivants (collectivement appelés «participation Casino»):
  • - L'utilisation ou l'installation du logiciel du casino
  • - L'utilisation de tous les services du casino
  • - Participer à des promotions du Casino Atlantis Gold
Vous reconnaissez que vous avez lu, compris, accepté de vous conformer aux Termes et conditions du Casino. En outre, le non-respect des Termes et Conditions du Casino pourrait conduire à la fermeture du compte, l'interdiction de toute promotion, la confiscation des gains et/ou une action en justice si elle est jugée nécessaire.
SECTION 2 : OBLIGATION LÉGALE D'UTILISATION
SECTION3 :L'IDENTITÉ VÉRITABLE DU JOUEUR ET UNE LIMITATION D'UN SEUL COMPTE PAR JOUEUR
SECTION4 : ANNULATION DE COMPTE
SECTION 5 :INACTIVITÉ DU COMPTE
SECTION 6: DIFFÉRENDS, PLAINTES, DIVERGENCE ET DÉFAILLANCES
SECTION7 : CONFIDENTIALITÉ ET UTILISATION DES INFORMATIONS DU JOUEUR
SECTION 8 : PROMOTIONS - TERMES ET CONDITIONS
SECTION 9 : PROCÉDURE DE REMBOURSEMENT
SECTION 10 : RETRAIT MAXIMAL
SECTION 11 : TAXES
SECTION 12 : LIBERTÉ INTELLECTUELLE ET DROIT D'AUTEUR
SECTION 13 : VERSIONS CONTRADICTOIRES
SECTION 14 : LOI DE GOUVERNANCE